Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 octobre 2025
1. Éditeur du site
Le site vtc-sante.fr est édité par :
- Raison sociale : VTC Santé SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 10 000 €
- SIRET : 123 456 789 00012
- RCS : Pointe-à-Pitre B 123 456 789
- Siège social : 123 Rue de la République, 97110 Pointe-à-Pitre, Guadeloupe
- Téléphone : 05 90 12 34 56
- Email : contact@vtc-sante.fr
- Directeur de publication : M. Yassine BELARBI
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
- Site web : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de VTC Santé SAS, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de VTC Santé.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Données personnelles
VTC Santé s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.
6. Responsabilité
VTC Santé s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, VTC Santé ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
VTC Santé ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation de celui-ci.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. VTC Santé n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- 📧Email : contact@vtc-sante.fr
- 📞Téléphone : 05 90 12 34 56
- ✉️Courrier : VTC Santé, 123 Rue de la République, 97110 Pointe-à-Pitre, Guadeloupe